En poursuivant votre navigation sur ce site internet, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visite. Pour en savoir plus et paramétrer les cookies, cliquez ici.

Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site de Grand Hôtel-Dieu. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après. Le site https://www.grand-hotel-dieu.com/ a été optimisé pour une utilisation avec les moteurs de recherche Firefox, Safari, Opéra, Internet Explorer ainsi que Chrome et est adapté aux versions supérieures de chacun d'eux. Ce site est construit de façon responsive pour une adaptation à tous les supports de visualisation (ordinateur, tablette et smartphone). Le site https://www.grand-hotel-dieu.com/ est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

 

INFORMATIONS GENERALES :

Propriétaire : Société SCAPRIM SERVICES, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 816 217,78 euros, dont le siège social se situe 52 B rue de la Bienfaisance– 75008 Paris et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro : 499 649 861.

  • Directeur de publication du site : Matador, des idées pour les lieux
  • Chargé d’exploitation : Scaprim Services
  • Conception, Création et réalisation : Clint
  • Maintenance des contenus : Chalandiz
  • Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France  - 09 72 10 10 07
  • Copyright : Grand Hôtel-Dieu

 

CONTENUS PROTÉGÉS PAR DES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus du site protégés sont la propriété de Scaprim ou de tiers ayant autorisé Scaprim à les exploiter. Ils sont :

  • Protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,…
  • Et/ou protégés par la législation sur les dessins et modèles
  • Sont protégés par la législation sur les marques.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de : Documents internes à Scaprim ou créés par Clint ou Matador pour Scaprim. 

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Scaprim hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

 

DROITS D’AUTEUR ET/OU DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES

Le présent site constitue une œuvre dont Clint est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par Clint. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Scaprim ou de tiers ayant autorisé Scaprim à les utiliser. (Crédits photos : Erick Saillet, Vincent Ramet et Meffre & Marchand)Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Scaprim peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La société Scaprim s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet https://www.grand-hotel-dieu.com/ sont destinées à l’usage de la société Scaprim et de ses filiales. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.En particulier, les informations recueillies dans la rubrique « Nous recrutons » font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les candidatures adressées à la société Scaprim. Les destinataires des données sont les recruteurs internes de la société.Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de :SCAPRIM SERVICES, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 816 217,78 euros, dont le siège social se situe 52 B rue de la Bienfaisance– 75008 Paris et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro : 499 649 861.La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à Scaprim et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de Scaprim ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

 

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.grand-hotel-dieu.com/ ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Scaprim. Néanmoins, Scaprim doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.En tout état de cause, Scaprim n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site https://www.grand-hotel-dieu.com/ se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

 

Droit applicable

Le site Internet https://www.grand-hotel-dieu.com/ et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Scaprim se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

 

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site https://www.grand-hotel-dieu.com/ sous votre seule et entière responsabilité. Scaprim ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

Mise à jour

Scaprim se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

 

Données statistiques de suivi

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

 

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • Citation explicite du site https://www.grand-hotel-dieu.com/ comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
  • La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source https://www.grand-hotel-dieu.com/ et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins commerciales est interdite, sauf accord préalable par écrit de la société https://www.grand-hotel-dieu.com/. 

 

Contactez la société Clint, agence digitale et e-marketing basée à Paris. 

Contactez la société Matador, des idées pour les lieux, basée à Paris.

 

CONTACT

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes mentions légales, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter via le formulaire de contact e-mail ou à l’adresse indiquée ci-dessous : grandhoteldieu@chalandiz.com. Vous pouvez également utiliser cette adresse si vous souhaitez nous demander une copie des informations personnelles que nous détenons à votre égard.